Mentions Légales

1. Éditeur du site

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Tagliarino William, en sa qualité de Président de la société BTOV FRANCE.

2. Hébergeur du site

3. Accès au site

Le site btovfrance.fr est normalement accessible en tout lieu à tout utilisateur ayant un accès Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une quelconque défaillance du réseau Internet ou des serveurs qui sont en dehors de son contrôle, ou de toute interruption d'accès au site résultant de cas de force majeure, de pannes, de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations.

L'éditeur se réserve le droit de suspendre, d'interrompre ou de limiter l'accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, sans préavis et sans que cette interruption n'ouvre droit à une quelconque obligation ou indemnisation.

4. Propriété intellectuelle

Le site btovfrance.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de BTOV FRANCE, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

5. Données personnelles & RGPD

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Dernière mise à jour : 28/04/2026